Le droit à l'image - Ecole Sainte Trinité Cardinal Mercier 1

Le droit à l’image

“L’école doit devenir le lieu où l’enfant peut vivre dans la liberté.”

Maria Montesori

Le droit à l’image à l’école est un aspect important de la protection de la vie privée des élèves. Il est crucial de comprendre que, comme tout citoyen, les élèves ont droit au respect de leur image et que sa diffusion nécessite une autorisation préalable.

Principes clés du droit à l’image à l’école:

Consentement:
La prise de vue et la diffusion de l’image d’un élève, que ce soit sur support papier ou numérique, exigent le consentement de l’élève s’il est majeur, ou de ses parents s’il est mineur.
Élèves mineurs:
Pour les mineurs, le consentement doit être donné par les parents ou le responsable légal, et il est recommandé de prendre en compte l’avis de l’enfant, surtout à partir d’un certain âge.
Exceptions:
Il existe des exceptions, notamment pour les photos de classe ou dans le cadre de l’exercice de la mission d’information de l’école, mais ces exceptions ne sont pas absolues et nécessitent une attention particulière.
Nature de l’image:
Il est important de préciser l’usage prévu pour l’image (par exemple, diffusion sur le site web de l’école, publication dans un journal scolaire, etc.).
Durée:
Il est recommandé de limiter la durée de l’autorisation, même si celle-ci est longue, afin de permettre une réévaluation de la situation.

Implications pour les enseignants et l’école:

Information et transparence:
L’école doit informer les parents et les élèves sur leurs droits et les modalités de collecte et d’utilisation des images.
Formulaires d’autorisation:
Des formulaires spécifiques doivent être utilisés pour recueillir les autorisations, en précisant clairement les finalités et les modalités d’utilisation des images.
Responsabilité:
L’école a la responsabilité de respecter le droit à l’image et de mettre en place des procédures pour gérer les demandes de retrait d’images ou d’opposition à leur utilisation.
Diffusion:
Il est essentiel de ne pas diffuser les images sans autorisation préalable, notamment sur les réseaux sociaux ou dans des contextes qui pourraient nuire à la dignité de l’élève.

En résumé, le droit à l’image à l’école implique une démarche responsable et transparente de la part de l’établissement et de ses acteurs. Il est essentiel de respecter la vie privée des élèves et de veiller à ce que leur image ne soit utilisée que dans le respect de leurs droits et de leurs intérêts, notamment pour les élèves mineurs.

Merci de compléter le document ci-dessous concernant le droit à l’image de votre enfant :